Partie hors-Normandie.
Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016).
Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les prescriptions nationales pour la production des bases de données d'occupation des sols à grande échelle.
Cette occupation du sol caractérise les grands types d'occupation du sol, selon deux dimensions :
- la Couverture du Sol (CS) ;
- l'Usage du Sol (US).
La société qui a réalisé la prestation est la société Alisé Géomatique.

• Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
• Données ouvertes
• Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE. Licence ouverte 2.0 - https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

-- Historique du traitement et/ou de la qualité générale de la série de données géographiques --

Etablissement Public Foncier de NormandieGrand PublicOccupation des terresOccupation du soldonnées ouvertesmode doccupation des solsmosoccupation du sol