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Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

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Description

Avis de l'Autorité Environnementale
On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Licences et conditions d'utilisation

  • Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
  • Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Méthode de production et qualité

numérisation des emprises sur la bases des informations disponibles dans les avis

Informations géographiques

Nom de l'emprise: non renseignée

Type de représentation: Vecteur

Etendue géographique:

  • Ouest: 1.80
  • Est: -1.95
  • Sud: 48.18
  • Nord: 50.07

Système de projection: non renseignée

Echelle: 1/25000

Résolution: non renseignée

Documents et ressources

Fiche de métadonnées XML
http://www.datanormandie.fr/sites/default/files/csw_metadata/7a802069-49fe-4748-a421-6db5f13e353c.xml
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Vue HTML des métadonnées sur internet
http://catalogue.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e2f6f2b5-aeaa-48a0-9135-86892600c429
Consulter
Vue XML des métadonnées
https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e2f6f2b5-aeaa-48a0-9135-86892600c429
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Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet
https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=7f1e0e4f-e9e4-4edc-a6e6-1e15c20baa0f&dataType=dataset
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Unnamed resource
https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/
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Mots clefs

Aménagement UrbanismeZonages AménagementAménagement UrbanismeZonages ÉtudeUsage des solsdonnées ouvertes

Jeux de données liés

    Synthèse

    Taille du jeu de données : 0 mo
    Encodage : UTF-8
    Langage : Français
    Données ouvertes
    Fréquence de mise à jour quand nécessaire
    Format :
    • ESRI Shapefile (SHP)
    Publié le \{\{'2016-11-23' | formatMeta:'date' \}\}
    Modifié le \{\{'2026-08-26' | formatMeta:'date' \}\}
    Donnée géographique
    Déposé par : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Normandie (DREAL Normandie)
    Thème INSPIRE
    • Planification et aménagement du territoire
    • Ressources et gestion de l’environnement

    Contacts

    DREAL Normandie (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Normandie)

    Rôle : Point de contact

    Cité administrative Saint-Sever

    76032 Rouen cedex

    contact

    0278261900

    Informations techniques

    Limites techniques d'usage

    Limites techniques d'usage

    Aucune limite technique d'usage des données renseignée



    Référence

    Source: https://www.datanormandie.fr/visualisation/information/?id=7a802069-49fe-4748-a421-6db5f13e353c

    Données source: non renseignée



    Dataset schema

    JSON Schema

    The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.

    .
    Tableaux de bord

    Aucun tableau de bord disponible

    Indicateurs

    Aucun indicateur disponible

    Jeux de données liés

      Visualisations

      API Data4Citizen