Schémas des carrières de Basse-Normandie - Evaluation environnementale projet mars 2013
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Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales d'implantation, d'exploitation et de remise en état des carrières en cherchant à optimiser la gestion des ressources minérales.
Ce travail entre dans le cadre de la révision du schéma des carrières des trois départements bas-normands.
Cette évaluation environnementale est commune aux trois schémas des carrières de Basse-Normandie. En effet, ces schémas ont été élaborés en s'appuyant sur des réflexions de niveau régional. Ils sont donc similaires
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- ["Libre de droit"]
Environnementcarrièrepaysage
- Environnement
Rôle : Point de contact
Rôle : Producteur / Maître d’œuvre principal ou d'ensemble
Informations techniques
Limites techniques d'usage
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
Référence
Source: https://www.datanormandie.fr/visualisation/information/?id=788dd211-bf5b-4aa7-bca2-5d0f7c51d444
Données source: non renseignée
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.
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