Guide de prise en compte de la biodiversité dans les projets terrestres normands (2021).
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Ce guide est principalement destiné :
- aux porteurs de projets pour leur permettre d'appréhender les enjeux de la biodiversité et de leur apporter des éléments d'aide à la décision.
- aux bureaux d'étude pour qu'ils intègrent dans leurs propositions au maître d'ouvrage, nos recommandations.
- aux services instructeurs qui peuvent également y trouver une aide en réunion de pré-cadrage ou pour évaluer la pertinence d'une étude environnementale.
Il raconte l'histoire de la genèse d'un projet, volontairement non défini (ZAC, infrastructure linéaire, carrière, parc éolien ou photovoltaïque...) en précisant pour chaque étape, les éléments qu'il convient de prendre en compte pour démontrer l'absence de perte nette voire le gain de biodiversité.
Il comporte de nombreuses recommandations :pour la définition d'un état initial proportionné au projet :
- pour la caractérisation et la hiérarchisation des enjeux de biodiversité sur les aires d'étude ;
- pour l'analyse des effets et les impacts du projet vis-a-vis de ces enjeux ;
- pour la définition et le dimensionnement des mesures d'évitement, de réduction et éventuellement de compensation.
Seuls le premier livret consacré à l'état initial et le deuxième consacré à l'analyse des impacts sont aujourd'hui disponibles. La rédaction du troisième et dernier volet sur la séquence éviter/réduire/compenser est en cours d'élaboration. Le service ressources naturelles ne manquera pas de vous informer de sa finalisation.
- Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
- ["Libre de droit"]
ZACbiodiversitécarrièreimpactinfrastructure linéaireparc éolien ou photovoltaïque
- Environnement
Rôle : Point de contact
Rôle : Producteur / Maître d’œuvre principal ou d'ensemble
Informations techniques
Limites techniques d'usage
Aucune limite technique d'usage des données renseignée
Référence
Source: https://www.datanormandie.fr/visualisation/information/?id=3efd7108-0381-48ec-9161-b7df071077fe
Données source: non renseignée
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.
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